L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé à Bruxelles, les 20 et 21 janvier 2014, une conférence consacrée à l’origine.
Placée sous la présidence du Secrétaire général adjoint de l’OMD, M. Sergio Mujica, la conférence a accueilli plus de 100 participants, notamment des représentants d’administrations douanières, d’organisations internationales telles que la Banque interaméricaine de développement, de la Chambre de commerce internationale (ICC), d’institutions universitaires ainsi que des parties prenantes du secteur privé et d’autres parties intéressées.
Les participants ont fortement apprécié les allocutions principales prononcées par M. Vangelis Vitalis, Ambassadeur de la Nouvelle-Zélande auprès de l’UE, de l’OTAN et de la Suède, et par
M. Antoni Estevadeordal, Responsable de l’intégration et du commerce à la Banque interaméricaine de développement. L’Ambassadeur Vitalis a estimé en particulier que les règles d’origine devraient être simples, cohérentes, axées sur la croissance, fondées sur la transformation substantielle et mises à jour de manière continue. M. Estevadeordal a évoqué un certain nombre de questions émergentes qui se posent à l’ère des ALE régionaux de grande envergure.
Les participants ont partagé des pratiques nationales concernant les unités spécialisées en matière d’origine, la vérification de l’origine, les décisions anticipées en matière d’origine et les irrégularités dans le domaine de l’origine et ont été informés des dernières évolutions en matière de certificats d’origine électroniques et du système de vérification en ligne mis au point par l’ICC, ainsi que d’un régime d’auto-certification que l’UE prévoit d’introduire en 2017.
Les participants ont également été informés des problèmes majeurs découlant des règles d’origine et des procédures en la matière auxquels le secteur privé est confronté lorsqu’il doit recourir à un traitement tarifaire préférentiel. Il a été largement convenu que l’OMD devrait poursuivre sa collaboration avec d’autres organisations internationales et avec la communauté commerciale afin d’améliorer le recours au traitement tarifaire préférentiel en vue de favoriser la croissance économique et de renforcer l’intégration économique régionale.
L’OMD a reçu un écho très positif s’agissant de ses outils et instruments en matière d’origine, et a pris connaissance de diverses observations concernant les travaux futurs dans le domaine de l’origine, notamment aux fins de renforcer la coopération entre toutes les parties prenantes en vue d’améliorer conjointement la performance de la douane et le niveau de conformité des entreprises.
Dans ses observations de clôture, le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, a insisté sur le fait que la prolifération des accords multilatéraux, régionaux et bilatéraux font de la gestion des règles d’origine et de leurs procédures un véritable défi pour la douane et qu’il importe donc de garantir leur cohérence, leur prévisibilité et leur transparence. Pour ce faire, l’OMD continuera à mettre l’accent sur une approche fondée sur les meilleures pratiques, notamment pour ce qui est des aspects procéduraux liés aux règles d’origine, afin de contribuer à l’intégration économique régionale et à la croissance économique.
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