45ème Assemblée générale du CIAT
Quito, 7 avril 2011
Rapport
Sur l’invitation de Márcio Verdi, Secrétaire exécutif du Centre inter-américain des administrations fiscales (CIAT), Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD, a assisté à la 45ème Assemblée générale du CIAT qui s’est tenue à Quito, Équateur, du 4 au 7 avril 2011, dans le but de renforcer la coopération entre les douanes et les administrations fiscales.
Les dirigeants des administrations fiscales de 50 pays et de nombreuses organisations internationales ont mené des discussions sur le thème suivant: « La morale fiscale, facteur déterminant pour améliorer l’efficacité des administrations fiscales».
M. Mikuriya a participé aux débats le 7 avril et prononcé un discours d’orientation générale sur l’expérience des douanes dans le domaine de la morale fiscale.
Il a exposé le principe de partenariat douane-entreprises, soulignant que le programme d’OEA améliorait la conformité des opérateurs en leur apportant des avantages évidents. Il a également détaillé les principes figurant dans la Déclaration d’Arusha révisée de l’OMD visant à améliorer l’éthique des fonctionnaires des douanes, et il a appelé les administrations fiscales à unir leurs efforts pour une bonne gouvernance.
Une autre condition préalable à une perception juste et efficace des recettes, figurant dans le Dossier Recettes de l’OMD, consiste à prendre toutes les mesures nécessaires pour lutter contre la fraude commerciale. À ce sujet, le Secrétaire général a souligné combien l’échange d’informations entre les douanes et les administrations fiscales était important.
Les participants à l’Assemblée se sont félicités que malgré leurs cultures différentes, les douanes et les administrations fiscales nationales aient des objectifs communs et qu’il y ait matière à renforcer la coopération.